Mentions légales

Éditeur du site

Le site brunostocktout.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• STOCKTOO — Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €
• Siège social : 15 rue de la Gare, 68600 Volgelsheim, France
• SIREN : 929 778 413 — SIRET (siège) : 929 778 413 00013
• Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) le 21/06/2024
• N° de TVA intracommunautaire : FR50 929 778 413
• Code APE/NAF : 52.10B — Entreposage et stockage non frigorifique
• Téléphone : 06 65 92 69 42
• E-mail : brunostocktout@gmail.com

Le Site est exploité sous le nom commercial Bruno Stock Tout.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal (le Président) de la société STOCKTOO.

Hébergement

Le Site est hébergé par : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse — +41 22 820 35 44 — www.infomaniak.com.

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais d’accès (matériel, connexion…) restent à la charge de l’utilisateur. STOCKTOO s’efforce de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7 sans y être tenue, et se réserve le droit d’en suspendre l’accès, notamment pour maintenance.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logo, marque « Bruno Stock Tout », charte graphique, arborescence, mise en page…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de STOCKTOO ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de STOCKTOO est interdite et constituerait une contrefaçon.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les surfaces, volumes et tarifs indiqués le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. STOCKTOO s’efforce d’assurer l’exactitude des informations sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs, et ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Liens hypertextes

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Données personnelles et cookies

Les traitements de données à caractère personnel réalisés depuis le Site (notamment via le formulaire de contact) ainsi que l’utilisation de cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité sur vos données.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à STOCKTOO. Coordonnées du médiateur : CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice. Coordonnées et saisine en ligne : cm2c.net — e-mail : cm2c@cm2c.net. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : août 2026.